En 1 CLIC

Approbation du SCoT

Après quatre années de travail, le Conseil communautaire du 04 juillet 2018 a approuvé le Schéma de Cohérence Territoriale.

Par rapport au dossier arrêté en 2017, les pièce suivantes ont été modifiées :

1.2 – Explications des choix

1.5 – Articulation du SCOT avec les documents mentionnés aux articles L.131-1 et 2 du Code de l’Urbanisme

1.6 – Évaluation environnementale

3 – DOO

Un dernier document a été ajouté afin de retracer les évolutions du SCoT entre l’arrêt et l’approbation, suite aux avis et observations des personnes publiques et du commissaire-enquêteur.

Retrouvez ci-après l’ensemble des pièces constitutives du SCOT approuvé par le conseil communautaire :

Rapport de présentation

Sommaire du rapport de présentation

Pièce 1.0 : RAPPORT DE PRÉSENTATION – SOMMAIRE

 

Diagnostic

Pièce 1.1 : DIAGNOSTIC

 

Etat initial de l'environnement

Pièce 1.1 : ÉTAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT

Pièces 1.2 à 1.4

Pièce 1.2 : EXPLICATION DES CHOIX RETENUS POUR ÉTABLIR LE SCOT

Pièce 1.3 : ESPACES DANS LESQUELS LES P.L.U. DOIVENT ANALYSER LES CAPACITÉS DE DENSIFICATION ET DE MUTATION

Pièce 1.4 : ANALYSE ET JUSTIFICATION DE LA CONSOMMATION D’ESPACE

 

Articulation du SCOT avec les documents mentionnés aux articles L.131-1 et 2 du Code de l'Urbanisme

Pièce 1.5 : ARTICULATION AVEC LES DOCUMENTS MENTIONNES A L’ART. L 131-1 et L 131-2

 

Evaluation environnementale : évaluation et indicateurs

Pièce 1.6 : ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE

Phasage et résumé non technique

Pièce 1.7 : PHASAGE

Pièce 1.8 : RÉSUME NON TECHNIQUE

PADD

Projet d'aménagement et de développement durables

Pièce 2 : PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (P.A.D.D.)

 

 

DOO

Documents d'orientations et d'objectifs (DOO)

Pièce 3 : DOCUMENT D’ORIENTATIONS ET D’OBJECTIFS

 

Modifications du dossier suite aux avis et observations des personnes publiques et du commissaire-enquêteur

Modifications du dossier suite aux avis et observations des personnes publiques et du commissaire-enquêteur